Mentions légales

Mentions légales

 

Informations légales

 

Editeur :

  • Raison sociale : Domaine Hervé RICHARD
  • Forme juridique : EARL
  • Adresse du siège social : 3 RD 1086 42410 CHAVANAY
  • Tél : 04 74 87 07 75
  • Montant du capital social : 60 979,61 €
  • Numéro d’inscription au RCS : Saint-Etienne D 411 612 245
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR72411612245

 

 

Responsable de la publication : Hervé Richard

 

Réalisation technique, développement et hébergement du site :

 

Imagine Développement

65 quai Claude Bernard

38200 VIENNE

 

Conception graphique du site :

 

Graph&Lign'

 

Droits d’auteur :

 

Toutes les informations, ainsi que tous les éléments présents dans ce site (textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme), sont, sauf documents publics et précisions complémentaire, la propriété intellectuelle exclusive de EARL Domaine Hervé RICHARD ou de ses filiales et entités affiliées et sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations présentées sur ce site sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif. Elles n'ont aucun caractère contractuel. EARL Domaine Hervé RICHARD ne peut être tenu pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui pourraient être contenues dans ce site.

 

Protection des données personnelles :

 

Vos données personnelles (noms, prénoms, téléphones, adresses postales et électroniques) que vous soumettez volontairement sont uniquement destinées à EARL Domaine Hervé RICHARD pour la gestion de la clientèle, dans le but de répondre à une demande d'informations et bénéficier d'offres de la société. En complétant un formulaire, vous consentez à l'utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Elles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

 

Au regard des règles de protection des données personnelles (article 34 de Loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978, directives 95/46 et 97/66), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, pour vous opposer à la réception de tout message commercial ou pour toute rectification, écrivez nous par notre formulaire.

 

Liens hypertextes :

 

EARL Domaine Hervé RICHARD et ses filiales déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs.

Il est possible de créer un lien vers un site sans autorisation expresse de l'éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, EARL Domaine Hervé RICHARD se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa politique éditoriale.

 

Crédit photos :

Norbert Lacroix

 

Crédit Vidéos :

Cyrapub

picto-exploitation_haute_valeur_environnementale.png

logo_vigneron_independant.jpg

Actualités

05-01-2022

CHANGEMENT DE DATE
en savoir +

21-09-2021

SELECTION GUIDE HACHETTE 2022
en savoir +

11-08-2021

Bienvenue
en savoir +